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Mentions légales

En vigueur au 01/01/2023

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Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition du site https://www.galerie-gantois.com/ est assurée par la société Franck Antiquités, société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le numéro 695 520 130 R.C.S. Antibes, dont le siège social est situé au 56 Rue Grande – 06570 Saint Paul de Vence.

Le directeur de la publication est Monsieur Nicolas Gantois.
N° TVA : FR 95 695 520 130

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site https://www.galerie-gantois.com/ est la société WIX.COM FRANCE SAS.
SAS au capital de 100,00 €.
RCS Paris B 903 439 388
Code APE 6312Z
N° TVA : FR48903439388
Siège social : 19 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 Paris

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://www.galerie-gantois.com/ ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : Collecte des données

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En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’utilisateur exerce ce droit.

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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://www.galerie-gantois.com/ sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

ARTICLE 7 : Médiateur

En cas de litige, vous pouvez contacter le CM2C situé 14 Rue Saint Jean 75017 Paris.

ARTICLE 8 : Crédits

Photos : Galerie Gantois - Nicolas Gantois
Vidéo : Galerie Gantois - Nicolas Lavarenne

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